Note : le générique masculin est utilisé dans le but d’alléger le texte.
L’Université Laval se doit d’atteindre les plus hauts standards éthiques dans le domaine de la recherche. Il convient donc que notre établissement se dote de Modalités de gestion qui établissent les responsabilités des professeurs, des chercheurs et des étudiants de l’Université et décrivent les instances et les procédures essentielles à l’atteinte de cet objectif. À cette fin, elle a adopté des Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains qui visent à ce que les principes et les règles d’éthique applicables dans la recherche avec des êtres humains orientent et guident les professeurs, les chercheurs, les étudiants ainsi que tout le personnel de recherche de l’Université Laval.
L'Université Laval a élaboré et confié la responsabilité de l'application des Modalités de gestion de la recherche à trois Comités sectoriels d'éthique de la recherche, lesquels se rapportent au Comité universitaire d'éthique de la recherche (CUÉ) qui en assure la coordination.
Dans le cas de professeurs, chercheurs et étudiants œuvrant en établissement affilié, la responsabilité de l'évaluation éthique des projets a été déléguée aux comités d'éthique de ces établissements. Par conséquent, tout projet de recherche mené par un chercheur de l'Université Laval dans un établissement qui lui est affilié doit faire l'objet d'une demande d'approbation au comité d'éthique de cet établissement.
L'accessibilité aux fonds de recherche pour les professeurs et l'émission des diplômes pour les étudiants de 2e et 3e cycles dont la recherche porte sur les sujets humains, sont conditionnelles à une évaluation et à une approbation délivrées par l'un des trois Comités sectoriels d'éthique de la recherche de l'Université Laval, et ce, préalablement à toute activité de recrutement. Ainsi, tout projet de recherche auquel participent des chercheurs, des étudiants, des membres du personnel de recherche de l'Université Laval, ou qui est réalisé dans ses locaux, doit être soumis pour évaluation et approbation à l'un des Comités sectoriels (calendrier des réunions), que le projet soit financé ou non, qu'il se déroule au Canada ou dans un autre pays, qu'il soit réalisé en collaboration ou non, qu'il le soit avec des partenaires d'autres centres universitaires ou non.
Les projets de recherche concernés
Les projets de recherche ne nécessitant pas d'évaluation
