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Calendrier des réunions des CÉRUL et délais

Pour déposer une demande d’approbation éthique, consultez le calendrier des dépôts et des réunions et voyez les délais à prévoir.

Chaque comité sectoriel se réunit une fois par mois, sauf en juillet et en août.

Tous les dossiers complets doivent être déposés par courriel, au plus tard à 15 h 30 le jour du dépôt. Tous les projets reçus après cette date seront traités à la suite du dépôt suivant.

Informations importantes

  • Les demandeurs (étudiants et professeurs) peuvent prévoir un délai moyen de 2 mois entre le jour du dépôt et la date d’émission de l’approbation pour les dépôts de septembre à mai et un délai de 3 mois pour le dépôt de juin. Il est à noter que le délai de traitement d’une demande dépend de la qualité du dossier déposé et des délais de réponse du demandeur lui-même aux correspondances du Comité.
  • Les CÉRUL peuvent refuser toute demande d’approbation incomplète (formulaire incomplet ou manquant, ou matériel de recrutement, de consentement, ou de collecte de données manquant). Les demandes refusées pourront être redéposées pour une réunion ultérieure.
Calendrier 2023-2024
Comité en sciences de la santé Comité plurifacultaire (sauf sciences de l’éducation et psychologie) Comité en psychologie et
en sciences de l’éducation
Date du dépôt Date de la réunion Date du dépôt Date de la réunion Date du dépôt Date de la réunion
Année 2023   Année 2023   Année 2023
21 août 5 septembre 24 août 12 septembre 1er septembre 19 septembre
18 septembre 3 octobre 21 septembre 10 octobre 2 octobre 17 octobre
16 octobre 31 octobre 19 octobre 7 novembre 30 octobre 14 novembre
20 novembre 5 décembre 23 novembre 12 décembre 4 décembre 19 décembre
11 décembre 18 décembre
Année 2024   Année 2024   Année 2024  
8 janvier 9 janvier 8 janvier 23 janvier
22 janvier 6 février 25 janvier 13 février 5 février 20 février
19 février 11 mars 22 février 12 mars 4 mars 19 mars
18 mars 2 avril 21 mars 9 avril 2 avril 16 avril
15 avril 30 avril 18 avril 7 mai 6 mai 21 mai
21 mai 4 juin 23 mai 11 juin 3 juin 18 juin

Imprimer le calendrier (PDF)