Calendrier des réunions des CÉRUL et délais

Pour déposer une demande d’approbation éthique, consultez le calendrier des dépôts et des réunions et voyez les délais à prévoir.

Chaque comité sectoriel se réunit une fois par mois, sauf en juillet et en août.

Tous les dossiers complets doivent être déposés par courriel (jusqu’à nouvel ordre en raison de la COVID-19), au plus tard à 15 h 30 le jour du dépôt. Tous les projets reçus après cette date seront traités à la suite du dépôt suivant.

Saison estivale aux CÉRUL

Nous vous rappelons que les Comités sectoriels ne se réunissent pas en juillet et en août et ne reprendront leurs activités qu’en septembre. Ainsi, aucun nouveau projet ne pourra être examiné au cours de cette période. Pendant la période estivale (du 20 juin au 12 août), des délais de réponse sont à prévoir pour le suivi des dossiers.

Un service d’information continuera néanmoins d’être assuré par le secrétariat et la coordination des CÉRUL.

Nous vous souhaitons un bel été!

Informations importantes

  • Les demandeurs (étudiants et professeurs) peuvent prévoir un délai moyen de 2 mois entre le jour du dépôt et la date d’émission de l’approbation pour les dépôts de septembre à mai et un délai de 3 mois pour le dépôt de juin. Il est à noter que le délai de traitement d’une demande dépend de la qualité du dossier déposé et des délais de réponse du demandeur lui-même aux correspondances du Comité.
  • Les CÉRUL peuvent refuser toute demande d’approbation incomplète (formulaire incomplet ou manquant, ou matériel de recrutement, de consentement, ou de collecte de données manquant). Les demandes refusées pourront être redéposées pour une réunion ultérieure.
Calendrier 2022-2023
Comité en sciences de la santé Comité plurifacultaire (sauf sciences de l’éducation et psychologie) Comité en psychologie et
en sciences de l’éducation
Date du dépôt Date de la réunion Date du dépôt Date de la réunion Date du dépôt Date de la réunion
Année 2022   Année 2022   Année 2022
22 août 6 septembre 25 août 13 septembre 2 septembre 20 septembre
19 septembre 4 octobre 22 septembre 11 octobre 3 octobre 18 octobre
17 octobre 1er novembre 20 octobre 8 novembre 31 octobre 15 novembre
21 novembre 6 décembre 24 novembre 13 décembre 5 décembre 20 décembre
12 décembre 19 décembre
Année 2023   Année 2023   Année 2023  
9 janvier 10 janvier 3 janvier 17 janvier
23 janvier 7 février 26 janvier 14 février 6 février 21 février
20 février 13 mars 23 février 14 mars 6 mars 21 mars
20 mars 4 avril 23 mars 11 avril 3 avril 18 avril
17 avril 2 mai 20 avril 9 mai 1er mai 16 mai
22 mai 6 juin 25 mai 13 juin 5 juin 20 juin

Imprimer le calendrier (PDF)