Information – suivi après la grève des membres du SPUL
Bonjour,
La grève des professeurs membres du SPUL qui s’est déroulée au cours des mois de février et mars a eu un impact sur les activités des Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains de l’Université Laval (CERUL). Ces dernières ont par ailleurs repris leur cours normal le 30 mars dernier et les demandes d’évaluation de nouveaux projets de recherche, ainsi que les demandes d’amendement et de renouvellement de projets seront traitées par les comités sectoriels suivant leur ordre de réception. Le contexte exceptionnel de la situation amène les CÉRUL à prioriser les demandes d’approbation éthique des étudiants. Les comités sectoriels pourront donc assouplir certaines règles dans des situations qui le demanderont afin d’aider les étudiants dans leur démarche d’obtention d’une approbation éthique.
Comité sectoriel d’éthique de la recherche en sciences de la santé :
La dernière réunion du comité plénier avant la pause estivale est toujours prévue le 6 juin. Les étudiants qui nécessitent des mesures d’accommodement pourront bénéficier d’un délai supplémentaire pour déposer leur projet. Ainsi, le dépôt pour la réunion du 6 juin est prévu au calendrier le 22 mai. Les projets étudiants seront acceptés jusqu’au 30 mai.
Comité sectoriel d’éthique de la recherche en psychologie et en sciences de l’éducation:
Le comité plénier a tenu une réunion extraordinaire le 5 avril afin d’éviter des délais. La tenue de cette réunion supplémentaire a été suffisante pour rattraper le retard et aucune autre réunion additionnelle n’est prévue au calendrier régulier d’ici la pause estivale. Les étudiants qui nécessitent des mesures d’accommodement pourront bénéficier d’un délai supplémentaire pour déposer leur projet. Ainsi, le dépôt pour la réunion du 20 juin est prévu le 5 juin au calendrier. Les projets étudiants pourront être déposés jusqu’au 12 juin.
Comité sectoriel plurifacultaire d’éthique de la recherche:
Les étudiants qui nécessitent des mesures d’accommodement pourront bénéficier d’un délai supplémentaire pour déposer leur projet. Ainsi, le dépôt pour la réunion du 13 juin est prévu le 25 mai au calendrier. Les projets étudiants pourront être déposés jusqu’au 8 juin. Une réunion extraordinaire pourrait être tenue le 20 juin pour accommoder les étudiants.
Il est important de noter que les divers accommodements mentionnés ci-dessus ne réduisent pas la période d’analyse des dossiers et le temps moyen d’obtention d’une approbation éthique demeure 65 jours calendrier. Il est donc important de soumettre sa demande le plus tôt possible.
Nous remercions les employées des CÉRUL, ainsi que les présidents.es, coprésidents.es et vice-présidents.es des comités sectoriels qui s’investissent dans leurs tâches afin de rendre le processus d’approbation éthique le plus efficace possible. Ces derniers sont des professeures et professeurs membres du SPUL qui ont à cœur l’éthique de la recherche et la réussite des étudiant.es et de leurs collègues dans leurs projets de recherche.
Très cordialement,
| Serge Desnoyers
Adjoint à la Vice-rectrice à la recherche, à la création et à l’innovation Directeur, Bureau de la recherche et de la création |
Sabrina Doyon
Présidente, Comité universitaire de l’éthique de la recherche Professeure titulaire, département d’anthropologie |
Changement – Processus d’exemption
Nouveau processus d’exemption d’approbation éthique.
À partir du 10 juin 2022, il sera nécessaire pour les membres du corps professoral, les stagiaires postdoctoraux ainsi que les étudiants et étudiantes de remplir un formulaire VRR-103 afin de déposer une demande d’exemption d’approbation éthique. Le formulaire VRR-103 devra être acheminé par courriel au comité sectoriel d’éthique de la recherche concerné. Il devra être accompagné des documents requis selon la situation d’exemption qui s’applique (voir la section Approbation requise ou non).
Mesures entourant le coronavirus COVID-19
Le personnel des CÉRUL n’est pas sur place pour accueillir des visiteurs ou répondre au téléphone. Vous devez acheminer vos documents (nouveaux projets, réponses, demande d’amendement, demande de renouvellement, etc.) en format électronique (PDF) par courriel aux adresses respectives des comités, soit: cerul.sante@vrr.ulaval.ca, cerul.plurifacultaire@vrr.ulaval.ca ou cerul.psycho.education@vrr.ulaval.ca.